Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" - Société Coopérative Agricole, dont le siège est au

Numéro de dépôt :
1662054
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
23/04/2001
Marque figurative de CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" domicilié(e) rue des Quais, 72800 LUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOYAU Jean-Michel - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662054.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 avril 2001.

CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBERT LE LATAN , BABOU LE FROMAGE INCONNU , (Marque figurative) , LUDEDAM , LL , LUDOVEAU , MELKOLA , MELKOLA , LE LUDE , (Marque figurative)


CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" - Société Coopérative Agricole, dont le siège est au - rue des Quais, 72800 LUDE - France


Monsieur JOYAU Jean-Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Laits pasteurisés, laits concentrés, laits stérilisés et homogénéisés, laits stérilisés homogénéisés et aromatisés, leurs dérivés et boissons à base de lait, beurre, crèmes, fromages, poudres de lait, crèmes desserts, crèmes glacées et autres produits laitiers ou dérivés du lait - Aliments du bétail

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.